WEBVTT

1
00:00:10.970 --> 00:00:11.517
Code'cast,

2
00:00:11.752 --> 00:00:15.939
 podcast juridique de la Faculté de droit et de sciences politique d'Aix-Marseille Université.

3
00:00:24.267 --> 00:00:27.814
 Bonjour à toutes et à tous et bienvenue dans ce nouvel épisode de Codecast.

4
00:00:28.264 --> 00:00:28.524
 Aujourd'hui,

5
00:00:28.564 --> 00:00:33.589
 nous abordons le sujet du don d'organe et cet épisode nous a été proposé par madame Guylène Nicolas,

6
00:00:33.647 --> 00:00:38.116
 professeure de droit public et responsable pédagogique du master de droit de la santé,

7
00:00:38.554 --> 00:00:39.757
 encadrement de la recherche,

8
00:00:40.218 --> 00:00:43.280
 ainsi que par les étudiants de la mention droit de la santé de la faculté d'Aix,

9
00:00:43.843 --> 00:00:46.046
 représenté aujourd'hui par Gaëtan Maziani,

10
00:00:46.483 --> 00:00:49.718
 président de l'association étudiante des juristes en droit de la santé,

11
00:00:50.390 --> 00:00:51.124
 qui aujourd'hui,

12
00:00:51.171 --> 00:00:52.155
 aux côtés de madame Nicolas,

13
00:00:52.186 --> 00:00:53.530
 répondra à nos questions.

14
00:00:53.936 --> 00:00:56.655
 Donc pour commencer par cette première question,

15
00:00:56.718 --> 00:00:57.249
 Madame Nicolas...

16
00:00:57.404 --> 00:00:59.625
 Pourquoi venir parler du don d'organes aujourd'hui ?

17
00:01:00.487 --> 00:01:05.774
La gouvernance de notre université a été saisie par deux médecins.

18
00:01:06.750 --> 00:01:09.875
 Le docteur Marco Casurucaruzeli,

19
00:01:10.094 --> 00:01:14.735
 qui est chef de service de la coordination hospitalière des prélèvements d'organes et de tissus,

20
00:01:15.156 --> 00:01:17.281
 et sa collègue le docteur Valérie Moal.

21
00:01:18.344 --> 00:01:21.531
 Ces médecins sont émus du fait que dans notre région,

22
00:01:21.985 --> 00:01:22.844
 la région sud,

23
00:01:22.891 --> 00:01:25.516
 et particulièrement dans les bourgeois nés à Marseille,

24
00:01:25.940 --> 00:01:29.801
 Il est difficile d'obtenir des dons post-mortem.

25
00:01:30.860 --> 00:01:33.660
 Les chiffres sont nettement plus bas qu'au niveau national.

26
00:01:34.504 --> 00:01:35.160
 Pour illustrer,

27
00:01:35.965 --> 00:01:38.121
 les chiffres sont donnés par l'Agence de la biomédecine.

28
00:01:38.606 --> 00:01:43.918
 Le taux d'opposition aux dons après la mort est en augmentation de façon générale en France.

29
00:01:44.606 --> 00:01:48.465
 Il était de 36,4%

30
00:01:48.512 --> 00:01:49.403
 en 2024,

31
00:01:49.404 --> 00:01:52.121
 ce qui correspond à une augmentation de plus de 9%

32
00:01:52.324 --> 00:01:53.371
 depuis 2022.

33
00:01:54.280 --> 00:01:55.220
 Et à Marseille,

34
00:01:55.221 --> 00:01:57.921
 le taux d'opposition dépasse les 53%

35
00:01:58.421 --> 00:02:00.363
 et pour la région totale 42%.

36
00:02:00.581 --> 00:02:02.218
 Donc il y a une opposition importante.

37
00:02:02.820 --> 00:02:13.827
 Ces médecins sollicitent donc l'aide de notre communauté universitaire pour que nous puissions communiquer sur l'importance du don d'organes pour sauver des vies.

38
00:02:14.327 --> 00:02:14.702
 Derrière,

39
00:02:14.703 --> 00:02:16.484
 il y a évidemment des personnes greffées,

40
00:02:16.890 --> 00:02:18.484
 des personnes en attente de greffons,

41
00:02:18.952 --> 00:02:22.124
 des personnes qui peuvent perdre la vie si elles attendent trop longtemps un greffon.

42
00:02:24.424 --> 00:02:30.524
 Il y a une mobilisation générale au niveau national et l'idée c'est qu'AMU puisse être le relais de cette mobilisation,

43
00:02:31.063 --> 00:02:34.227
 notamment en prévision de la journée du 22 juin 2025,

44
00:02:34.727 --> 00:02:39.781
 qui est la journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe et la reconnaissance aux donneurs.

45
00:02:40.547 --> 00:02:43.563
 L'idée est d'améliorer l'information sur le don d'organes,

46
00:02:43.610 --> 00:02:49.922
 car la peur générée par la méconnaissance de la façon dont les prélèvements sont effectués,

47
00:02:49.923 --> 00:02:50.344
 effectuées,

48
00:02:50.345 --> 00:02:52.297
 comment se font les transferts.

49
00:02:52.900 --> 00:02:59.567
 Et cette méconnaissance génère un certain nombre d'oppositions aux dons post-mortem.

50
00:03:01.708 --> 00:03:04.692
 Alors même que ces dons sont quand même nombreux,

51
00:03:04.755 --> 00:03:06.934
 il y a de plus en plus de personnes greffées.

52
00:03:07.294 --> 00:03:10.059
 Plus de 6000 greffes ont été réalisées en 2024.

53
00:03:10.762 --> 00:03:12.434
 Et dans ces greffes,

54
00:03:13.512 --> 00:03:16.559
 l'essentiel en fait sont issus de donneurs décédés.

55
00:03:16.903 --> 00:03:19.981
 Il y a une faible partie pour les donneurs vivants.

56
00:03:20.352 --> 00:03:26.553
 Autour de 600 greffes dont les prélèvements ont pour origine un donneur vivant.

57
00:03:27.374 --> 00:03:27.752
 Bien sûr,

58
00:03:27.815 --> 00:03:30.631
 lorsqu'il s'agit de prélever des personnes vivantes,

59
00:03:30.632 --> 00:03:31.952
 il n'y a pas de problème d'opposition.

60
00:03:32.131 --> 00:03:33.834
 Ces personnes sont bien sûr consentantes.

61
00:03:34.334 --> 00:03:38.475
 C'est vraiment un problème d'opposition pour le don après la mort,

62
00:03:38.476 --> 00:03:39.069
 le prélèvement,

63
00:03:39.163 --> 00:03:42.944
 et le don après la mort qui émane plus souvent des familles que du donneur lui-même.

64
00:03:43.616 --> 00:03:43.741
Ok,

65
00:03:43.897 --> 00:03:44.178
 très bien.

66
00:03:44.256 --> 00:03:44.913
 Et justement,

67
00:03:44.944 --> 00:03:45.850
 vous parlez d'opposition.

68
00:03:46.303 --> 00:03:49.772
 Comment se manifestent les oppositions aux dons d'organes post-mortem ?

69
00:03:50.997 --> 00:03:57.283
Alors si on veut expliquer d'abord de façon générale comment se passe le don en France pour les éléments et produits du corps humain,

70
00:03:57.284 --> 00:04:00.928
 il faut rappeler que c'est soumis en fait à des principes de gratuité,

71
00:04:01.068 --> 00:04:01.709
 d'anonymat,

72
00:04:02.170 --> 00:04:03.529
 d'interdiction de publicité,

73
00:04:03.568 --> 00:04:10.888
 ce qu'il ne faut pas confondre avec l'information donnée à l'ensemble de la population qui est basée sur un principe essentiel de solidarité.

74
00:04:11.545 --> 00:04:13.420
 Et depuis 1976,

75
00:04:13.873 --> 00:04:18.045
 la loi Kayavé pose le principe du consentement présumé post-mortem,

76
00:04:20.136 --> 00:04:22.819
 Si nous n'exprimons pas notre refus de notre vivant,

77
00:04:22.879 --> 00:04:27.622
 nous sommes tous considérés donneurs d'organes après notre mort.

78
00:04:28.262 --> 00:04:38.887
 La loi de bioéthique du 6 août 2004 a généralisé ce principe du consentement présumé post-mortem pour tous les prélèvements,

79
00:04:40.043 --> 00:04:41.137
 quelles que soient leurs finalités,

80
00:04:41.215 --> 00:04:42.903
 qu'il s'agisse de finalités thérapeutiques,

81
00:04:42.918 --> 00:04:44.575
 donc pour sauver un malade en attente de greffe,

82
00:04:44.684 --> 00:04:46.543
 ou d'une finalité scientifique,

83
00:04:47.731 --> 00:04:49.059
 et notamment d'une autopsie qui peut être...

84
00:04:49.944 --> 00:04:51.647
 qui permet de faire évoluer la science.

85
00:04:51.667 --> 00:04:55.052
 On ne parle pas bien sûr des autopsies à finalité judiciaire.

86
00:04:55.595 --> 00:04:57.716
 Donc c'est dans ce principe,

87
00:04:58.040 --> 00:05:02.564
 je vous lis l'article L1232-1 du Code de la santé publique.

88
00:05:02.992 --> 00:05:11.322
 Le prélèvement d'organes sur une personne dont la mort a été dûment constatée ne peut être effectué qu'à des fins thérapeutiques ou scientifiques.

89
00:05:12.564 --> 00:05:20.173
 Donc ce principe généralisé devrait normalement faire en sorte qu'il y ait peu de refus,

90
00:05:20.595 --> 00:05:22.970
 peu d'opposition après la mort de quelqu'un au prélèvement.

91
00:05:23.517 --> 00:05:24.033
 Pour autant,

92
00:05:24.095 --> 00:05:30.204
 il y a une grosse différence entre l'application de la loi et le texte de la loi.

93
00:05:31.368 --> 00:05:40.789
 Les oppositions se font donc souvent de la part de la famille ou des proches lorsque la personne avant son décès ne s'est pas exprimée clairement.

94
00:05:41.726 --> 00:05:50.078
 Et pour renforcer en fait cette possibilité de contourner l'opposition qui ne vient pas de la personne prélevée elle-même,

95
00:05:51.219 --> 00:05:55.531
 le texte a évolué en 2016 avec la loi du 26 janvier 2016.

96
00:05:55.578 --> 00:05:56.234
 avant cette loi.

97
00:05:56.859 --> 00:05:59.656
 Le médecin s'est forcé de recueillir auprès des potes

98
00:06:00.016 --> 00:06:00.776
 auprès des proches,

99
00:06:01.596 --> 00:06:05.397
 l'opposition aux dons d'organes exprimés par le défunt de son vivant.

100
00:06:06.178 --> 00:06:09.018
 Depuis la loi du 26 janvier 2016,

101
00:06:09.019 --> 00:06:13.299
 il y a eu un durcissement qui fait que le médecin,

102
00:06:13.721 --> 00:06:14.339
 maintenant,

103
00:06:14.620 --> 00:06:20.057
 doit juste expliquer qu'il va faire un prélèvement sans rechercher une opposition.

104
00:06:20.104 --> 00:06:21.464
 Je vous lis l'article concerné,

105
00:06:21.557 --> 00:06:22.776
 c'est donc le nouvel article

106
00:06:23.401 --> 00:06:27.995
 L1232-1 du Code de la santé publique qui s'applique depuis le

107
00:06:28.339 --> 00:06:28.885
 1er janvier.

108
00:06:29.244 --> 00:06:29.944
 2017,

109
00:06:30.464 --> 00:06:32.786
 le médecin informe les proches du défunt,

110
00:06:33.223 --> 00:06:35.266
 préalablement au prélèvement envisagé,

111
00:06:35.504 --> 00:06:37.145
 de sa nature et de sa finalité,

112
00:06:37.387 --> 00:06:43.668
 conformément aux bonnes pratiques arrêtées par la ministre chargée de la Santé sur proposition de l'Agence de la biomédecine.

113
00:06:44.246 --> 00:06:44.489
 Donc,

114
00:06:46.028 --> 00:06:46.543
 finalement,

115
00:06:46.731 --> 00:06:52.356
 à partir du moment où le refus du défunt n'a pas été clairement exprimé,

116
00:06:53.043 --> 00:06:57.387
 exprimé notamment au sein d'un registre tenu par l'Agence de la biomédecine,

117
00:06:57.715 --> 00:06:58.215
 les médecins...

118
00:06:58.412 --> 00:06:59.133
 peuvent prélever.

119
00:06:59.713 --> 00:07:01.735
 Mais on comprend bien évidemment qu'en pratique,

120
00:07:01.895 --> 00:07:02.875
 lorsque la famille,

121
00:07:02.895 --> 00:07:05.219
 les proches s'opposent fermement,

122
00:07:05.598 --> 00:07:09.422
 les médecins ne vont pas l'encontre pour des raisons évidentes d'éthique.

123
00:07:09.766 --> 00:07:16.602
 Il est difficile de faire un prélèvement en ne tenant pas compte de cette opposition souvent violente,

124
00:07:16.664 --> 00:07:18.305
 virulente des proches.

125
00:07:18.727 --> 00:07:19.430
 Donc finalement,

126
00:07:19.431 --> 00:07:19.977
 en France,

127
00:07:20.133 --> 00:07:25.618
 il reste une pénurie de greffons du fait de cette opposition formalisée.

128
00:07:26.796 --> 00:07:32.483
 On comprend facilement dans des contextes très tendus d'une mort souvent sur une personne jeune,

129
00:07:32.503 --> 00:07:35.702
 même si les prélèvements vont jusqu'à 57 ans en moyenne,

130
00:07:37.968 --> 00:07:38.710
 une personne jeune,

131
00:07:38.765 --> 00:07:39.866
 souvent une mort brutale,

132
00:07:40.351 --> 00:07:43.765
 il est très compliqué en fait face au choc de ce décès,

133
00:07:44.530 --> 00:07:55.577
 de s'exprimer volontairement pour le prélèvement lorsqu'on ne connaît pas la façon dont il s'effectue et lorsqu'on est parfois même dans le déni de la mort elle-même.

134
00:07:56.256 --> 00:07:58.899
 C'est pourquoi cette problématique doit être travaillée en amont.

135
00:08:00.202 --> 00:08:01.581
 Lorsqu'on n'est pas encore concerné,

136
00:08:01.901 --> 00:08:06.764
 on doit échanger avec ses proches et faire connaître la position qui est la nôtre.

137
00:08:07.288 --> 00:08:10.631
 C'est un travail qui est réalisé chez nos voisins espagnols.

138
00:08:12.139 --> 00:08:18.764
 L'Espagne est le premier pays au monde en matière de prélèvements et de dons d'organes post-mortem.

139
00:08:19.873 --> 00:08:21.373
 Il y a seulement 14%

140
00:08:21.545 --> 00:08:23.827
 de refus et de dons post-mortem en Espagne.

141
00:08:24.268 --> 00:08:26.288
 Grâce à un accompagnement important,

142
00:08:26.628 --> 00:08:29.911
 un accompagnement qui se fait par des campagnes d'information,

143
00:08:29.950 --> 00:08:33.450
 qui sont finalement plus importantes que celles qu'on peut faire en France.

144
00:08:33.489 --> 00:08:35.927
 Et puis aussi un accompagnement par des psychologues,

145
00:08:37.489 --> 00:08:42.192
 lors du constat du décès et de la décision de prélever.

146
00:08:42.708 --> 00:08:43.005
D'accord,

147
00:08:43.099 --> 00:08:45.411
 vous parliez de la communication autour de ça.

148
00:08:45.489 --> 00:08:47.286
 Merci beaucoup pour vos réponses.

149
00:08:47.287 --> 00:08:47.692
 Et justement,

150
00:08:47.958 --> 00:08:48.333
 Gaëtan,

151
00:08:48.474 --> 00:08:50.677
 comment la communauté universitaire d'Aix-Marseille ?

152
00:08:51.132 --> 00:08:55.138
 Peut-elle se mobiliser pour améliorer l'information sur le don d'organes ?

153
00:08:55.197 --> 00:08:59.521
Cette problématique a trouvé une résonance toute particulière au sein de l'association dont je suis le président.

154
00:09:00.240 --> 00:09:01.404
 Vous l'avez introduit tout à l'heure,

155
00:09:01.544 --> 00:09:01.919
 l'AGSAM,

156
00:09:02.263 --> 00:09:05.443
 l'Association étudiante des juristes en droit de la santé à Aix-Marseille.

157
00:09:06.185 --> 00:09:09.365
 Notre association a pour but de fédérer les étudiants autour de projets communs,

158
00:09:10.052 --> 00:09:11.036
 de cohésion notamment,

159
00:09:11.146 --> 00:09:13.818
 et ce autant en Master 1 qu'au sein des deux Master 2,

160
00:09:13.849 --> 00:09:18.755
 donc le droit et gestion des institutions de santé et droit de la santé et encadrement de la recherche.

161
00:09:19.420 --> 00:09:21.182
 mais aussi de participer à la promotion de notre mention,

162
00:09:21.302 --> 00:09:26.145
 de créer un lien privilégié avec nos enseignants et puis les professionnels du droit comme ceux de la santé.

163
00:09:27.008 --> 00:09:29.613
 En ce qui concerne plus spécifiquement le don d'organes,

164
00:09:29.973 --> 00:09:31.449
 nous avons deux actions de prévues.

165
00:09:31.934 --> 00:09:35.996
 La première consiste en une campagne d'information en ligne dont a parlé Mme Nicolas,

166
00:09:36.231 --> 00:09:37.715
 qui se tiendra le 22 juin,

167
00:09:38.215 --> 00:09:44.887
 par l'intermédiaire de l'ensemble des réseaux d'Ex-Marseille Université et particulièrement ceux des associations des étudiants de notre université.

168
00:09:45.668 --> 00:09:47.027
 Je profite d'ailleurs de cette occasion

169
00:09:47.380 --> 00:09:53.180
 Pour dire que tout le monde peut agir facilement ce jour-là en relayant d'un simple clic les informations qui seront dispensées en ligne,

170
00:09:53.723 --> 00:09:54.981
 je vous invite à rester à l'affût,

171
00:09:55.043 --> 00:09:56.199
 à lire les communications,

172
00:09:56.238 --> 00:09:56.824
 à les relayer,

173
00:09:57.340 --> 00:10:02.442
 et particulièrement les communications universitaires et ceux des réseaux sociaux habituels que connaissent bien les étudiants.

174
00:10:03.246 --> 00:10:03.996
 Pour la deuxième action...

175
00:10:04.962 --> 00:10:06.604
 Les étudiants d'Aix-Marseille Université,

176
00:10:06.664 --> 00:10:09.688
 en particulier ceux de l'AgeSAM qui y travaillent depuis quelques mois,

177
00:10:10.285 --> 00:10:15.231
 souhaitent via leurs associations organiser une journée de mobilisation le 17 octobre,

178
00:10:15.535 --> 00:10:17.832
 qui est la journée mondiale du don d'organes et de la greffe.

179
00:10:18.832 --> 00:10:19.254
Et justement,

180
00:10:19.340 --> 00:10:22.606
 quelles initiatives allez-vous organiser pour cette journée du 17 octobre ?

181
00:10:22.793 --> 00:10:23.043
Eh bien,

182
00:10:23.044 --> 00:10:24.981
 ce sera un peu le point d'orgue de notre action,

183
00:10:25.028 --> 00:10:25.559
 si je puis dire.

184
00:10:26.106 --> 00:10:31.106
 Nous avons prévu d'organiser un colloque qui va rassembler toutes les composantes d'Aix-Marseille Université.

185
00:10:31.246 --> 00:10:33.653
 Nous visons une grande pluridisciplinarité.

186
00:10:34.134 --> 00:10:36.937
 qui mettra en lumière les problématiques liées au don d'organes.

187
00:10:37.678 --> 00:10:39.840
 Ce sera un moment particulier d'échange,

188
00:10:39.859 --> 00:10:41.281
 ça sera vraiment transversal,

189
00:10:42.004 --> 00:10:43.019
 d'échange sur les savoirs,

190
00:10:43.043 --> 00:10:43.824
 les connaissances,

191
00:10:43.825 --> 00:10:44.363
 les méthodes,

192
00:10:44.504 --> 00:10:46.988
 et autant entre étudiants que professionnels et enseignants.

193
00:10:47.683 --> 00:10:49.051
 Le but de cette journée,

194
00:10:49.052 --> 00:10:51.246
 ce sera de toucher un maximum de publics,

195
00:10:51.808 --> 00:10:55.371
 avec une réelle volonté de voir évoluer les recherches faites au sein de notre université,

196
00:10:55.496 --> 00:10:57.136
 notamment en sociologie et psychologie,

197
00:10:57.558 --> 00:10:59.496
 pour mieux comprendre le mécanisme d'opposition au don,

198
00:10:59.761 --> 00:11:02.480
 ce qui bien sûr nous enrichira tous dans notre réflexion.

199
00:11:03.174 --> 00:11:05.214
Merci infiniment pour vos analyses.

200
00:11:05.895 --> 00:11:14.636
Mais c'est nous qui remercions l'ensemble de l'équipe de Codecast d'avoir tendu son micro dans l'intérêt de cette problématique importante du don d'organes post-mortem.

201
00:11:15.073 --> 00:11:15.479
Merci à vous.

202
00:11:16.261 --> 00:11:16.518
Eh bien,

203
00:11:16.596 --> 00:11:20.925
 nous comptons sur vous pour être nombreux le 22 juin et le 17 octobre pour le colloque.

204
00:11:21.378 --> 00:11:23.425
 Nous espérons que cet épisode vous aura intéressé.

205
00:11:23.815 --> 00:11:25.815
 N'hésitez pas à le partager autour de vous,

206
00:11:25.925 --> 00:11:29.737
 à nous faire part de vos retours et pourquoi pas à nous suggérer des thématiques futures.

207
00:11:30.112 --> 00:11:31.987
 A très bientôt pour un nouvel épisode de Codecast.